1. Vendeur et champ d’application
Vendeur : [À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale du vendeur]
Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN / RCS, capital et TVA le cas échéant]
Contact : [À COMPLÉTER : e-mail du service client] / [À COMPLÉTER : téléphone du service client]
Ces conditions sont un projet destiné à la vente à distance de biens aux consommateurs. Elles doivent être adaptées au vendeur, au marché desservi et au produit réel avant utilisation.
2. Produits et informations précontractuelles
Le site présente un coffret de 12 brumes corporelles. Les contenances, la composition INCI, les allergènes, les précautions et les coordonnées du responsable doivent être complétés sur la fiche produit. Les illustrations sont provisoires.
3. Prix
Le prix de présentation est de 49 € par coffret. [À COMPLÉTER : régime de TVA applicable, affichage TTC ou mention d’exonération applicable, prix à l’unité de mesure lorsque requis]. Les frais de livraison doivent être communiqués avant l’engagement du client. Aucun prix barré ni remise n’est annoncé.
4. Commande
Le panier de cette version n’engage pas le visiteur et ne crée aucune commande. [À COMPLÉTER avant ouverture : étapes de commande, correction des erreurs, acceptation des conditions, confirmation explicite d’une obligation de paiement et envoi de confirmation sur support durable].
5. Paiement
Aucun moyen de paiement n’est connecté. Aucune donnée bancaire n’est collectée par le site. [À COMPLÉTER : prestataire, moyens acceptés, moment du débit et sécurité du paiement].
6. Livraison
[À COMPLÉTER : zones, tarifs, transporteur, préparation et délais de livraison]
Consultez la politique de livraison. Les délais et frais définitifs devront être connus avant la commande.
7. Rétractation et retours
Les modalités et le délai de principe de 14 jours sont présentés sur la page Retours et remboursements. Un modèle de formulaire est disponible. Le dispositif en ligne de notification, confirmation et accusé de réception reste à implémenter.
8. Garanties légales
Les consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. Une politique commerciale de retour ne limite pas ces garanties.
[À COMPLÉTER : encadré réglementaire obligatoire relatif aux garanties, modalités d’exercice, délais, réparation ou remplacement et recours adaptés aux biens vendus, selon les textes en vigueur].
9. Réclamations et médiation
Adressez d’abord votre réclamation au vendeur : [À COMPLÉTER : e-mail du service client]. Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent dans les conditions applicables.
Médiateur : [À COMPLÉTER : médiateur, adresse et site internet]
10. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
11. Droit applicable
[À COMPLÉTER : droit applicable et juridictions compétentes sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie].